Protocole sanitaire - Activités culturelles et associatives

Rentrée 2021-2022 et mesures sanitaires- Extraits

Version en date du 06 septembre 2021
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PRATIQUES CULTURELLES


Les spectacles et événements de la saison culturelle, dans les différents espaces de l'ACA², peuvent faire l'objet d'une réservation/inscription préalable et sont soumis au contrôle du passe sanitaire.

Les activités culturelles sont accessibles aux étudiant.es et aux membres du personnel, mais, en cas de présence de personnes extérieures à l'établissement, la participation aux activités pourra être soumise à la règle du passe sanitaire.


VIE ASSOCIATIVE ÉTUDIANTE


Les associations étudiantes doivent appliquer et respecter les consignes sanitaires générales en vigueur à l'université dans le cadre de l’organisation de leurs événements. L’association organisatrice reste la seule responsable de la mise en œuvre des mesures sanitaires et du respect des règles applicables. Certaines activités organisées sur les campus par des associations sont accessibles dans le respect de la règlementation et des gestes barrières.

La présence des participant·es est soumise à la règle du passe sanitaire dans certains cas :
- Si l'événement est ouvert uniquement aux membres de la communauté universitaire (étudiant·es ou personnels) : pas de passe sanitaire nécessaire
- Si l'événement est ouvert à des personnes extérieures à l'université : contrôle du passe sanitaire pour l'ensemble des participant·es, membres de la communauté universitaire et extérieurs.
Il est donc nécessaire de déterminer en amont si l'événement est ouvert aux personnes extérieures pour s'organiser en fonction, et de vérifier le statut étudiant/personnel des participant·es.
 

Le cabinet Camino Avocats, partenaire de l'ACA², propose une FAQ sur la mise en place du contrôle du passe sanitaire à cette adresse.

La demande d’autorisation d’organiser ces activités est transmise en ligne à l'ACA² pour autorisation par la Présidence et la DGS.
Les organisateur·trice·s devront indiquer dans leur demande à l’ACA² (puis aux participant·e·s) l'identité du/de la référent·e COVID associatif ainsi que les mesures mises en place pour le respect des consignes sanitaires.

Les locaux associatifs sont sous la responsabilité de leurs occupant·es mais sont soumis aux mêmes consignes sanitaires que le reste de l'université.


Cas spécifique des événements festifs (soirées étudiantes, WEI, etc.) organisés par les associations sur le campus ET en dehors du campus :

Dans le cadre prévu par le décret du 1er juin 2021 modifié, le Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation demande qu'une attention toute spécifique soit portée aux évènements de rentrée organisés par les associations étudiantes.

Les associations sont invitées à consulter le protocole spécifique disponible à cette adresse et dont voici quelques éléments synthétiques :
  • Si l’évènement est organisé en dehors de l’établissement d’enseignement supérieur, le chef d’établissement doit en être informé. Une fiche de déclaration d’organisation d’évènements est à envoyer à l'ACA² pour transmission au chef d’établissement d’enseignement supérieur, pour autorisation ou information.
L’événement doit nécessairement se dérouler dans un établissement recevant du public (ERP) soumis à passe sanitaire (discothèque, bar, restaurant universitaire réservé pour l’événement). Il est en revanche absolument interdit de l’organiser dans une résidence universitaire.
  • Si l’événement est organisé dans l’enceinte d’un campus universitaire, il doit être préalablement autorisé par le chef d’établissement : demande en ligne à l'ACA² (voir ci-dessus) + transmission de la fiche d'organisation d'événements festifs.

Pour tous les événements festifs (sur un campus et en dehors) :

  • L’accès à l’événement festif sera possible uniquement sur présentation d’un passe sanitaire. Le cabinet Camino Avocats, partenaire de l'ACA², propose une FAQ sur la mise en place du contrôle du passe sanitaire à cette adresse.
  • Afin de garantir le respect des distanciations physiques, une jauge de 75% est mise en place dans le l’espace clos où se déroule l’événement. Les organisateurs contrôlent le respect de la jauge.
  • A l’entrée du lieu de l’événement, un affichage doit préciser en français et en anglais les informations suivantes : Le rappel des consignes sanitaires, notamment le lavage des mains (exemple d’affiche, de vidéo) ; La jauge d’accueil maximal du lieu, L’invitation à télécharger et activer l’application Tous Anti Covid.
  •  L’accès à l’événement sera conditionné à l’enregistrement par les participants au moyen d’un cahier de rappel qui devra être mis en place lors de l’événement au format papier ou au format numérique. Le format numérique est à privilégier, car c’est une alternative plus protectrice des données personnelles, qui a reçu un avis positif de la CNIL. Un site web est mis à disposition pour les organisateurs, afin de générer un QR Code: https://qrcode.tousanticovid.gouv.fr/
Au-delà du risque sanitaire lié à l’épidémie de Covid-19, la plus grande vigilance et la plus grande fermeté doit être maintenue quant aux autres risques liés à certains évènements de rentrée : bizutage, violences sexuelles ou sexistes, risques liés à la consommation d’alcool et de stupéfiants.

Le comité interministériel composé des ministères chargés de la Jeunesse, de l’Intérieur, de la Culture, de la Santé, de la Justice, de l’Enseignement supérieur ainsi que de la mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives - MILDECA et l’association Freeform a élaboré une fiche réflexe "Rassemblements festifs organisés par les jeunes" à consulter à cette adresse.
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Téléchargez la fiche ressource "Référent·e COVID associatif"


 

Mis à jour le 16 septembre 2021