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Organiser un événement festif (soirées étudiantes, WEI, etc.)
Les événements festifs étudiants organisés par des associations étudiantes des établissements d’enseignement supérieur dans ces établissements et en dehors sont autorisés sous réserve qu’ils soient organisés dans le respect des recommandations sanitaires générales publiées par le ministère de la santé et des solidarités. Les règles énoncées au présent protocole s’ajoutent aux obligations liées à l’organisation d’une soirée, en dehors du contexte sanitaire : déclaration d’ouverture de débit de boisson temporaire, déclaration à l’assurance, interdiction du bizutage et de violences sexuelles et sexistes, prévention des risques liés à l’alcoolisation, etc.
Au-delà du risque sanitaire lié à l’épidémie de Covid-19, la plus grande vigilance et la plus grande fermeté doit être maintenue quant aux autres risques liés à certains évènements de rentrée : bizutage, violences sexuelles ou sexistes, risques liés à la consommation d’alcool et de stupéfiants.
Les organisateurs transmettent une déclaration de l’événement au responsable de l’établissement d’enseignement supérieur, quel que soit le lieu de l’événement.
Faire la déclaration à l'établissement
Lorsque l’évènement est organisé au sein de l’établissement, les organisateurs devront obtenir l’autorisation au préalable de la part du chef, directeur ou président d’établissement par le biais de l'ACA² en communiquant tous les éléments d’information concernant l’événement et son organisation.
Lorsque l’évènement n’est pas organisé dans l’enceinte de l’établissement mais dans un autre ERP, les organisateurs doivent en informer préalablement le chef, directeur ou président d’établissement par le biais de l'ACA² en communiquant tous les éléments d’information concernant son organisation.
Une fiche de déclaration est proposée dans le guide « l’accompagnement des étudiants dans l’organisation d’événements festifs et d’intégration » (fiche en page 51).
- Télécharger la fiche de déclaration à renvoyer à l'ACA² (animationcampus@liste.parisnanterre.fr)
- Télécharger le guide complet
Au sommaire :- Une approche par risques : L’alcool, Le bizutage, Les autres produits psychoactifs consommés, La soumission chimique, Les risques liés à la circulation, Les violences sexistes et sexuelles, Les discriminations (racisme, antisémitisme, LGBTphobies, etc.)
- Quels actions ou dispositifs de prévention et de réduction des risques durant un événement festif ? : Proposer des animations / Mettre en place un stand de prévention / Créer un espace de repos ou chill out / Assurer la sécurité de l’événement
- Comment rendre un événement festif accessible ?
- Charte des événements festifs étudiants
- Fiche de description d’événements organisés par les étudiants
- Fiche-réflexe à destination des victimes et témoins de violences sexistes et sexuelles dans l’enseignement supérieur et la recherche
Quelques ressources complémentaires :
- Le guide pratique à destination des associations pour lutter contre les violences sexistes et sexuelles et discriminations, proposée par la Mission égalité et non discrimination et la cellule de lutte contre les violences sexistes et sexuelles
Contacter la cellule : violences.sexistes.sexuelles@liste.parisnanterre.fr
Plus d'informations : mission-egalite-f-h.parisnanterre.fr/ - Soirées étudiantes : quelles démarches pour que ça marche ? : www.etudiant.gouv.fr/cid144561/vos-soirees-etudiantes.html
- La réglementation des débits de boissons et buvettes temporaires : www.service-public.fr/associations/vosdroits/F24345
- La boîte à outils d'Avenir Santé : Retrouvez toutes les informations nécessaires à la mise en place d’événement(s) festif(s) responsable(s) dans cette boîte à outils ! Vous ignorez la différence entre une soirée privée et une soirée publique ? Vous avez besoin de conseils pour organiser votre événement en respectant des étapes ? Vous souhaitez agir en prévention ?
Mis à jour le 21 septembre 2022